Sport en entreprise : les informations du BOSS
Published on :
05/11/2024
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Source : www.legisocial.frA l’occasion d’une mise à jour récente, le BOSS procède à une refonte de ses publications en matière d’avantage en nature... Read more
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Inscription des sportifs dans la catégorie Reconversion
Published on : 12/11/2024 12 November Nov 11 2024Droit du sportUn récent décret encadre l’inscription des sportifs dans la catégorie Reconversion, offrant aux anciens sportifs de haut niveau et aux sportifs professionnels salariés, ainsi qu...Source : www.lemag-juridique.com
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Sport en entreprise : les informations du BOSS
Published on : 05/11/2024 05 November Nov 11 2024Droit du sportA l’occasion d’une mise à jour récente, le BOSS procède à une refonte de ses publications en matière d’avantage en nature...Source : www.legisocial.fr
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Football : la CJUE a-t-elle signé la fin des indemnités de transfert ?
Published on : 15/10/2024 15 October Oct 10 2024Droit du sportDes internautes prétendent que la Cour de justice de l’Union européenne interdit toute indemnité de transfert. Cette affirmation est très exagérée. Avec son arrêt du 4 octobre 2...Source : www.lessurligneurs.eu
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Droits de diffusion des événements sportifs et abus de position dominante
Published on : 08/10/2024 08 October Oct 10 2024Droit du sportAux termes de l’article L. 481-2 du Code de commerce, une pratique anticoncurrentielle mentionnée à l’article L. 481-1 est présumée établie de manière irréfragable à l’égard de...Source : www.actu-juridique.fr
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Le « Pass Sport » pour dynamiser sa rentrée
Published on : 27/08/2024 27 August Aug 08 2024Droit du sportEn cette année qui fait de l’activité physique et sportive la Grande cause nationale, coup de projecteur sur le « Pass Sport » , un dispositif public à destination des enfants e...Source : www.info.gouv.fr
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Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
Published on : 20/08/2024 20 August Aug 08 2024Droit du sportLe sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels moyens et quelles actions l'Union européenne met-elle en place pour tenter d'y remédier ?..Source : www.touteleurope.eu